Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE CASTILLON
SARL ETS A ET R GASPAROUX

Numéro de dépôt :
93484694
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque CHEVALIER DE CASTILLON

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS A ET R GASPAROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHEVALIER DE CASTILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS A ET R GASPAROUX domicilié(e) "Loiseau", 33126 FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETS A ET R GASPAROUX - France.

La marque CHEVALIER DE CASTILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE CASTILLON est expirée depuis le 20 septembre 2003.

ETS A ET R GASPAROUX a également déposé les autres marques suivantes : LA CITADELLE GASPAROUX , LE RUISSEAU VERT


SARL ETS A ET R GASPAROUX - "Loiseau", 33126 FRONSAC - France - SIREN 597350230


SARL ETS A ET R GASPAROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vin